Ordre du jour du mardi 17 décembre 2013
Séance publique
À 9 heures 45
Présidence :
M. Jean-Patrick Courtois, vice-président
Secrétaires :
Mme Odette Herviaux
Mme Marie-Noëlle Lienemann
1. Dix-huit questions orales.
À 14 heures 30 et le soir
Présidence :
M. Charles Guené, vice-président
M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
2. Projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture (n°229, 2013-2014).