SÉANCE
du jeudi 12 décembre 2013
45e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Jean-Patrick Courtois,vice-président
Secrétaires : M. Jacques Gillot, Mme Catherine Procaccia.
La séance est ouverte à 9h 20.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Candidature)
M. le président. - Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie. La commission de la culture propose la candidature de M. Jean-Pierre Plancade pour siéger au sein de cet organisme extraparlementaire. Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.