SÉANCE
du mercredi 25 janvier 2012
55e séance de la session ordinaire 2011-2012
présidence de Mme Bariza Khiari,vice-présidente
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean Desessard.
La séance est ouverte à 14 h 35.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
CMP (Candidatures)
Mme la présidente. - La commission de la culture a désigné les candidats qu'elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle.
La commission des affaires étrangères a désigné les candidats qu'elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France.
Ces listes ont été affichées et les nominations des membres de ces commissions mixtes paritaires auront lieu conformément à l'article 12 du Règlement.