SÉANCE

du mardi 15 novembre 2011

20e séance de la session ordinaire 2011-2012

présidence de M. Jean-Claude Carle,vice-président

Secrétaires : M. Jean Boyer, M. Hubert Falco.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Mise au point au sujet d'un vote

M. Jean-Jacques Pignard.  - Lors du scrutin sur l'ensemble du PLFSS pour 2012, Mme Goulet souhaitait voter pour, M. Guerriau contre ; ils ont été portés comme ne prenant pas part au vote.

M. le président.  - Je vous donne acte de cette mise au point.