SÉANCE
du mardi 8 novembre 2011
16e séance de la session ordinaire 2011-2012
présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean Desessard.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Mise au point au sujet d'un vote
Mme Anne-Marie Escoffier. - Lors du vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi Intercommunalité, au cours de la séance du vendredi 4 novembre, M. Barbier a été porté comme votant contre, alors qu'il voulait voter pour. Ainsi, l'ensemble du groupe RDSE a voté ce texte.
M. le président. - Acte en est donné.