SÉANCE
du mardi 26 avril 2011
94e séance de la session ordinaire 2010-2011
présidence de M. Guy Fischer,vice-président
Secrétaires : Mme Monique Cerisier-ben Guiga, Mme Michelle Demessine.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la séance du 14 avril 2011 est adopté.
Organisme extraparlementaire (Candidature)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein d'un organisme extraparlementaire.
La commission de la culture propose la candidature de M. Jacques Legendre pour siéger en qualité de membre titulaire au sein de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive.
Cette candidature a été affichée et sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.