SÉANCE

du mardi 15 février 2011

74e séance de la session ordinaire 2010-2011

présidence de M. Roger Romani,vice-président

Secrétaires : M. Jean-Noël Guérini, M. Daniel Raoul.

La séance est ouverte à 9 heures 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Modification à l'ordre du jour

M. le président.  - La liste des questions orales qui seront examinées lors de la séance du 8 mars 2011 pourraient être complétée avec les questions n°s :

- 1201 de M. Jean-Pierre Chauveau,

- 1204 de M. Guy Fischer,

- 1205 de Mme Nicole Bricq,

- 1206 de M. Thierry Repentin,

- 1207 de Mme Anne-Marie Escoffier,

- 1209 de M. Aymeri de Montesquiou,

- 1210 de M. Jean-Marc Todeschini,

- 1211 de M. Alain Gournac,

- 1212 de M. Jean-Jacques Mirassou,

- et 1213 de Mme Catherine Procaccia.

Il en est ainsi décidé.