SÉANCE
du samedi 13 novembre 2010
28e séance de la session ordinaire 2010-2011
présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président
Secrétaires :
Mme Sylvie Desmarescaux, M. François Fortassin.
La séance est ouverte à 9 heures 35.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir désigner les sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. J'invite la commission des affaires sociales à présenter un candidat pour siéger au sein du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine en remplacement de M. Jean-Claude Etienne ; la commission de la culture à présenter un candidat pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du Conseil national de l'enseignement supérieure et de la recherche, en remplacement de M. Jean-Léonce Dupont ; la commission de l'économie à présenter un candidat pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages, en remplacement de M. François Fortassin ; la commission des lois à présenter un candidat pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du Conseil national de la sécurité routière, en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois.
Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.