Commissions (Nominations)
M. le président. - Le groupe UMP a présenté une candidature pour la commission des finances et une pour celle des lois.
Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré.
La Présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, membre de la commission des finances, à la place laissée vacante par M. Alain Lambert, dont le mandat de sénateur a cessé ; Mlle Sophie Joissains, membre de la commission des lois, en remplacement de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, démissionnaire.
Prochaine séance mardi 2 novembre 2010, à 9 heures 30.
La séance est levée à 18 heures 25.
Le Directeur du service du compte rendu analytique :
René-André Fabre
ORDRE DU JOUR
du mardi 2 novembre 2010
Séance publique
À 9 HEURES 30
1. Questions orales.
À 14 HEURES 30 ET LE SOIR
2. Débat sur l'accession à la propriété.
3. Question orale avec débat n° 33 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur la nécessaire réforme des dispositifs « amiante ».
4. Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le traitement des déchets.
5. Débat sur la participation de la France au budget de l'Union européenne.