SÉANCE
du jeudi 14 janvier 2010
58e séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de M. Bernard Frimat,vice-président
Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Godefroy.
La séance est ouverte à 9 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Audition en application de l'article 13
M. le président. - J'informe le Sénat que M. le Premier ministre, par lettre en date du 13 janvier 2010, a estimé souhaitable, sans attendre l'adoption des règles organiques qui permettront la mise en oeuvre de l'article 13 de la Constitution, de mettre la commission intéressée en mesure d'auditionner, si elle le souhaite, M. Alain Grimfeld, qui pourrait être prochainement renouvelé dans ses fonctions de président du Comité national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.
Acte est donné de cette communication. Ce courrier est transmis à la commission des affaires sociales.