Conférence des Présidents
Mme la présidente. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances.
Semaine réservée par priorité au Gouvernement
VENDREDI 13 NOVEMBRE 2009
A 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
SAMEDI 14 NOVEMBRE 2009
A 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
ÉVENTUELLEMENT, DIMANCHE 15 NOVEMBRE 2009
A 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
Semaine d'initiative sénatoriale
LUNDI 16 NOVEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Débat sur l'Afghanistan.
- Question orale avec débat du groupe CRC-SPG sur la numérisation du livre.
- Propositions de loi organique sur Saint-Martin et sur Saint-Barthélemy.
- Suite de la discussion des articles de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux recherches sur la personne.
MARDI 17 NOVEMBRE 2009
A 10 heures :
- Treize questions orales.
De 14 heures 30 à 15 heures 15 :
- Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales.
A 15 heures 15 :
Espace réservé au groupe socialiste
- Proposition de loi sur le logement vacant.
- Proposition de loi sur les médias.
MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009
A 14 heures 30 :
Espace réservé au groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Proposition de loi sur le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé.
A 18 heures 30 et le soir :
Espace réservé au groupe Union pour un Mouvement Populaire
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, sur les violences de groupes.
DU JEUDI 19 NOVEMBRE AU MARDI 8 DÉCEMBRE 2009 :
- Projet de loi de finances pour 2010.
En outre,
MARDI 24 NOVEMBRE 2009 :
A 14 heures 30 :
- Éloge funèbre d'André Lejeune.
JEUDI 26 NOVEMBRE 2009
A 10 heures :
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
A 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
MARDI 8 DÉCEMBRE 2009
A 21 heures 30 :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen.
Semaine d'initiative sénatoriale
MERCREDI 9 DÉCEMBRE 2009
A 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
Espace réservé au groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche
- Proposition de loi relative au pacte civil de solidarité.
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable à la consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique.
JEUDI 10 DÉCEMBRE 2009
A 9 heures :
Espace réservé au groupe UMP
- Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique.
A 15 heures :
Espace réservé au groupe socialiste
- Proposition de résolution européenne relative au détachement de travailleurs.
- Proposition de loi relative à l'amélioration des entrées de villes.
Semaines réservées par priorité au Gouvernement
LUNDI 14 DÉCEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance du 29 juillet 2009 relative à l'élection des députés.
MARDI 15 DÉCEMBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
A 14 heures 30 et le soir
Et
MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- L'ordre du jour sera examiné par la Conférence des Présidents le 25 novembre 2009.
JEUDI 17 DÉCEMBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 18 DÉCEMBRE 2009
A 9 heures 30 et à 14 heures 30 :
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009.
LUNDI 21 DÉCEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Projets de loi organique et ordinaire, adoptés par l'Assemblée nationale, relatifs à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d'appel.
MARDI 22 DÉCEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Suite de l'ordre du jour de la veille.
- Navettes diverses.
MERCREDI 23 DÉCEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Navettes diverses.
L'ordre du jour est ainsi réglé.