SÉANCE
du lundi 5 octobre 2009
1ère séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente
Secrétaires : M. Jean-Noël Guérini, M. Philippe Nachbar.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.
Ouverture de la session ordinaire
Mme la présidente. - Conformément à l'article 28 de la Constitution, la session ordinaire 2009-2010 a commencé le premier jour ouvrable d'octobre, soit le jeudi 1er octobre 2009, à zéro heure. La Conférence des Présidents n'a pas cru souhaitable de vous proposer de siéger ce jeudi 1er octobre, journée parlementaire du groupe socialiste. En conséquence, je prends acte de l'ouverture de la session ordinaire.