Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
JEUDI 11 JUIN 2009
A 9 heures :
1°) Question orale avec débat de Mme Bernadette Dupont à Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur le plan autisme 2008-2010.
2°) Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat :
- Profils nutritionnels ;
- Vin rosé ;
A 15 heures :
3°) Questions d'actualité au Gouvernement.
4°) Question orale avec débat de M. Jean-Jacques Mirassou à M. le Premier ministre sur l'avenir du programme de l'Airbus A400M.
SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
MARDI 16 JUIN 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 15 heures et le soir :
- Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation.
MERCREDI 17 JUIN 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 et le soir :
1°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2009.
2°) Suite du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation.
JEUDI 18 JUIN 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation.
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE DE L'ACTION DU GOUVERNEMENT ET D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
MARDI 23 JUIN 2009 (jour supplémentaire de séance)
A 9 heures 30 :
1°) Dix-huit questions orales.
A 15 heures :
2°) Débat sur les pôles d'excellence rurale.
3°) Question orale avec débat de Mme Claire-Lise Campion à Mme la secrétaire d'État chargée de la famille sur la mise en oeuvre de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance.
MERCREDI 24 JUIN 2009 (jour supplémentaire de séance)
A 14 heures 30 :
1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
A 15 heures 30 et, éventuellement, le soir :
2°) Débat sur l'éducation :
- Les moyens de l'éducation nationale ;
- La réforme des lycées ;
- La décentralisation des enseignements artistiques.
3°) Question orale avec débat de M. Ivan Renar à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur l'évaluation du crédit impôt recherche.
JEUDI 25 JUIN 2009 (jour supplémentaire de séance)
A 9 heures :
1°) Débat sur le volet agricole de la négociation OMC.
2°) Débat sur la crise de la filière laitière.
A 15 heures :
3°) Questions d'actualité au Gouvernement.
4°) Question orale avec débat de M. André Vantomme à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur le fonctionnement du Pôle emploi.
5°) Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat :
- Le congé de maternité ;
- La publication des données « Passagers » dans les vols internationaux.
SEMAINE D'INITIATIVE SÉNATORIALE
LUNDI 29 JUIN 2009 (jour supplémentaire de séance)
A 16 heures :
1°) Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, de la proposition de loi tendant à modifier le scrutin de l'élection de l'Assemblée de Corse et certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse.
2°) Proposition de loi visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories, présentée par Mme Catherine Morin-Desailly et certains de ses collègues.
Le soir :
3°) Proposition de loi visant à renforcer l'efficacité de la réduction d'impôt de solidarité sur la fortune au profit de la consolidation du capital des petites et moyennes entreprises, présentée par M. Jean Arthuis.
MARDI 30 JUIN 2009 (jour supplémentaire de séance)
A 15 heures et le soir :
1°) Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales.
2°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes.
L'ordre du jour est ainsi réglé.
La séance, suspendue à 9 h 10, reprend à 9 h 15.