SÉANCE
du jeudi 7 mai 2009
97e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de M. Bernard Frimat,vice-président
Secrétaires : M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Anne-Marie Payet.
La séance est ouverte à 9 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Conférence des présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
Semaines réservées par priorité au Gouvernement
MARDI 12 MAI 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 16 heures et le soir :
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MERCREDI 13 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 et le soir :
- Nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet ;
- Suite éventuelle du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
JEUDI 14 MAI 2009
A 9 heures 30 :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite de l'ordre du jour du matin.
VENDREDI 15 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
LUNDI 18 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MARDI 19 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MERCREDI 20 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
Semaine sénatoriale de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques
MARDI 26 MAI 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
A 15 heures :
- Débat sur le service civil volontaire.
- Question orale avec débat de M. Martial Bourquin sur la crise de l'industrie.
MERCREDI 27 MAI 2009
A 14 heures 30 :
- Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes.
- Question orale avec débat de Mme Marie-France Beaufils sur la réforme de la taxe professionnelle ;
JEUDI 28 MAI 2009
A 9 heures :
- Question orale avec débat de Mme Bernadette Dupont sur le plan « Autisme ».
- Question orale avec débat de M. Jean-Jacques Mirassou sur l'avenir du programme de l'Airbus A400M.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat.
Semaine d'initiative sénatoriale
MARDI 2 JUIN 2009
A 15 heures et le soir :
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à modifier l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires et à compléter le code de justice administrative.
- Proposition de résolution de M. Gérard Larcher, Président du Sénat, tendant à modifier le Règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat.
MERCREDI 3 JUIN 2009
A 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises.
JEUDI 4 JUIN 2009
Journée mensuelle réservée aux groupes de l'opposition et aux groupes minoritaires :
A 9 heures, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Proposition de loi de MM. François Rebsamen et Jean-Pierre Bel visant à créer une contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises ayant réalisé des bénéfices record.
- Question orale européenne avec débat de M. Richard Yung sur l'avenir de la politique sociale européenne.
- Proposition de loi de M. Daniel Raoul pour le développement des sociétés publiques locales.
- Le sujet réservé au groupe Union centriste sera déterminé ultérieurement.
L'ordre du jour est ainsi réglé.