Conférence des Présidents
Mme la présidente. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
JEUDI 5 FÉVRIER 2009
A 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
- Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
- Suite de l'ordre du jour du matin.
VENDREDI 6 FÉVRIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
MARDI 10 FÉVRIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 10 heures :
- Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.
A 16 heures et le soir :
- Explications de vote et vote sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.
MERCREDI 11 FÉVRIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 10 heures 30 :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'attribution de fréquences de réseaux mobiles, conformément à l'article 22 de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs.
Ordre du jour réservé :
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite de la proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées, présentée par M. Laurent Béteille.
- Proposition de loi visant à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent l'accès des travailleurs étrangers à l'exercice de certaines professions libérales ou privées, présentée par Mme Bariza Khiari et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants.
JEUDI 12 FÉVRIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ;
A 22 heures :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 72-4 de la Constitution, sur la consultation des électeurs de Mayotte sur le changement de statut de cette collectivité.
MARDI 17 FÉVRIER 2009
A 10 heures :
- Dix-huit questions orales.
Ordre du jour prioritaire :
A 16 heures et le soir :
- Suite du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.
MERCREDI 18 FÉVRIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.
- Projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers (Urgence déclarée).
JEUDI 19 FÉVRIER 2009
A 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.
- Suite de l'ordre du jour de la veille.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
- Suite de l'ordre du jour du matin.
L'ordre du jour est ainsi réglé.