SÉANCE
du jeudi 4 décembre 2008
35e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de Mme Catherine Tasca,vice-présidente
Secrétaires : M. Alain Dufaut, M. Jean-Paul Virapoullé.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Motion d'ordre
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Les débats ayant été hier plus longs que prévu et la séance suspendue à 3 heures 35, nous n'avons pu siéger ce matin. L'organisation des travaux aujourd'hui s'en trouve modifiée : l'examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration », qui devait avoir lieu ce matin, a été reporté à cet après-midi. A ce propos, monsieur Karoutchi, je vous remercie d'avoir accepté de suppléer M. Hortefeux qui, ayant pris d'autres engagements, ne pourra nous rejoindre qu'à 15 heures 30.
Dans ces conditions, examiner aujourd'hui les missions « Économie » et « Sport, jeunesse et vie associative » ne semble pas souhaitable : une nouvelle séance tardive empêcherait de tenir le programme fixé pour vendredi. La commission des finances, en accord avec les présidents des deux commissions saisies pour avis, propose donc que l'on reporte la discussion des missions « Économie » et « Sport, jeunesse et vie associative » à samedi après-midi. (Exclamations) Je mesure les inconvénients que cela présente pour tous ceux qui avaient pris des engagements samedi, mais il n'y a pas d'autre solution. Afin que chacun puisse être libre dans la soirée de samedi le plus tôt possible, je suggère que l'on ouvre exceptionnellement la séance à 14 heures.
Mme la présidente. - Excellente initiative !
M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement. - Tout à fait d'accord.
Il en est ainsi décidé.