Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
DU JEUDI 27 NOVEMBRE AU MARDI 9 DECEMBRE 2008
- Suite du projet de loi de finances pour 2009.
En outre,
JEUDI 27 NOVEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30 :
- Conclusions des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion, le projet de loi en faveur des revenus du travail.
A 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 21 heures 30, dans la salle Médicis :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008. Si la discussion budgétaire se terminait avant le soir, ce débat pourrait avoir lieu dans l'hémicycle.
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour réservé :
A 16 heures :
- Question orale avec débat sur le surendettement.
- Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence.
A 21 heures 30 :
- Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la législation funéraire.
JEUDI 11 DÉCEMBRE 2008
A 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
- Projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution et projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés, adoptés par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l'ordre du jour du matin.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution et du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés.
LUNDI 15 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
- Dix conventions internationales.
- Sous réserve de leur transmission, projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (Urgence déclarée) et projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France (Urgence déclarée).
MARDI 16 DÉCEMBRE 2008
A 10 heures :
- Dix-huit questions orales.
Ordre du jour prioritaire :
A 16 heures et le soir :
- Suite des projets de loi « audiovisuel public ».
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
- Suite des projets de loi « audiovisuel public ».
JEUDI 18 DÉCEMBRE 2008
A 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2008.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
- Suite de l'ordre du jour du matin.
VENDREDI 19 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2008.
LUNDI 22 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 10 heures, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Navettes diverses.
L'ordre du jour est ainsi réglé.