Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
MERCREDI 25 JUIN
A 15 heures et le soir :
1) Suite du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République ;
2) Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi.
JEUDI 26 JUIN
A 9 heures 30 et l'après-midi, après les questions d'actualité au Gouvernement :
1) Suite éventuelle du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi ;
2) Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles pendant le temps scolaire obligatoire.
A 21 heures 30 :
3) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le Livre blanc sur la défense.
VENDREDI 27 JUIN
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
1) Deux conventions internationales, examinées selon la procédure simplifiée ;
2) Suite du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles pendant le temps scolaire obligatoire.
LUNDI 30 JUIN
A 15 heures et le soir :
1) Projet de loi de modernisation de l'économie ;
2) Clôture de la session ordinaire 2007-2008.
SESSION EXTRAORDINAIRE 2007-2008
MARDI 1ER JUILLET
A 16 heures et le soir
MERCREDI 2 JUILLET
A 15 heures et le soir
JEUDI 3 JUILLET
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
VENDREDI 4 JUILLET
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
ET, ÉVENTUELLEMENT, LUNDI 7 JUILLET
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi de modernisation de l'économie.
MARDI 8 JUILLET
A 10 heures :
1) Questions orales ;
A 16 heures et, éventuellement, le soir :
2) Projet de loi de règlement pour l'année 2007 ;
3) Onze conventions internationales.
MERCREDI 9 JUILLET
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Deuxième lecture du projet de loi relatif aux contrats de partenariat.
JEUDI 10 JUILLET
A 9 heures 30 :
1) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ;
2) Deuxième lecture de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation.
MARDI 15 JUILLET
A 10 heures :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation budgétaire ;
A 16 heures et le soir
ET MERCREDI 16 JUILLET, à 15 heures et le soir :
- Deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République.
JEUDI 17 JUILLET
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
VENDREDI 18 JUILLET
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
MARDI 22 JUILLET
A 10 heures, à 16 heures et le soir
MERCREDI 23 JUILLET
A 15 heures et le soir :
- Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.
JEUDI 24 JUILLET
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
1) Suite éventuelle du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail ;
2) Navettes diverses.
VENDREDI 25 JUILLET
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Navettes diverses.
Y a-t-il des observations ?
M. Jean Desessard. - Et le Congrès ?
M. Bernard Frimat. - Il est annulé !
M. le président. - Sa convocation est à l'initiative du Président de la République et non -encore- (sourires) à celle de la Conférence des Présidents...
L'ordre du jour est ainsi réglé.
La séance est suspendue à 19 h 55.
présidence de Mme Michèle André,
vice-présidente
La séance reprend à 22 heures.