SÉANCE
du vendredi 20 juin 2008
96e séance de la session ordinaire 2007-2008
présidence de M. Christian Poncelet
La séance est ouverte à 9 h 50.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Rappel au règlement
M. Michel Charasse. - J'attire l'attention des autorités du Sénat et du Gouvernement sur l'ordre du jour de nos travaux. J'entends dire dans les couloirs et à la buvette, que vous ne fréquentez pas, monsieur le président (rires), que nous pourrions ne pas siéger demain. Si tel est le cas, les provinciaux parmi nous doivent prendre rapidement leurs dispositions pour pouvoir rejoindre leurs départements, réserver leurs billets d'avion et de train. Je vous demande donc de nous dire dès maintenant, si possible, quelles sont les perspectives pour demain : si nous sommes fixés à minuit, nous ne pourrons rien faire. (Plusieurs sénateurs sur divers bancs marquent leur approbation)
M. le président. - La Conférence des Présidents a déterminé l'ordre du jour, et laissé ouverte la possibilité que nous siégions demain. N'écoutez pas trop les bruits de couloir. Tout dépendra de l'évolution de nos travaux. Qu'en pense le Gouvernement ?
M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement. - Les séances de demain et lundi sont marquées comme éventuelles, afin que le débat sur le projet de loi constitutionnelle puisse aboutir. Si le rythme des travaux du Sénat avait été plus soutenu, nous aurions pu nous contenter de la journée de lundi. Mais le moins que l'on puisse dire, c'est que le rythme est tel qu'il ne nous pousse pas à annuler des séances éventuelles !
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. - On pourrait aussi bien s'arrêter de discuter !
M. Michel Charasse. - Votre réponse est très claire : on n'en sait toujours pas plus !
M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur de la commission des lois. - Nous avons débattu de beaucoup de sujets importants, mais qui n'étaient pas au coeur du texte, hier soir par exemple. (Marques d'approbation sur le banc des ministres) Certains de nos collègues présents lors de ces discussions ne nous feront pas l'honneur de contribuer à la suite du débat... (M. Bernard Frimat le confirme) Les choses sont simples : si nous avançons à un rythme raisonnable, si chacun s'abstient de redites, nous progresserons rapidement. Certains sujets sont simples : examinons les amendements et votons. Nous verrons en fin d'après-midi où nous en serons.
M. Michel Charasse. - Ce serait bien qu'on nous le dise vers 18 heures.
M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur. - Nous ferons le point avec M. le Président et M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement vers 18 heures. Il est possible de terminer l'examen dans de bonnes conditions mardi en fin d'après-midi, mais cela suppose que nous acceptions de prolonger notre séance d'aujourd'hui.