Conférence des Présidents
M. le président. - Je vais donner lecture des conclusions de la Conférence des Présidents.
JEUDI 10 AVRIL 2008
A 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
1°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés;
A 15 heures :
2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;
3°) Suite éventuelle de l'ordre du jour du matin.
MARDI 15 AVRIL 2008
A 10 heures :
1°) Dix-huit questions orales.
Ordre du jour prioritaire :
A 16 heures et le soir :
2°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines ;
3°) Projet de loi relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense.
MERCREDI 16 AVRIL 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
- Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
JEUDI 17 AVRIL 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 18 AVRIL 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
Je vous rappelle que le Sénat suspendra ses travaux en séance publique du samedi 19 avril 2008 au dimanche 27 avril 2008.
MARDI 29 AVRIL 2008
À 10 heures :
1°) Questions orales.
Ordre du jour prioritaire :
A 16 heures et le soir :
2°) Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique.
MERCREDI 30 AVRIL 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique.
MARDI 6 MAI 2008
A 10 heures :
1°) Questions orales.
Ordre du jour prioritaire :
A 16 heures et le soir :
2°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi portant modernisation du marché du travail ;
MERCREDI 7 MAI 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi portant modernisation du marché du travail.
MARDI 13 MAI 2008
Ordre du jour réservé :
A 16 heures :
1°) Proposition de loi pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse, présentée par M. Poniatowski.
Le soir :
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des finances sur la proposition de loi renforçant le contrôle comptable du revenu minimum d'insertion.
L'ordre du jour est ainsi réglé.