Conférence des Présidents
M. le président. - Je vais vous donner lecture des conclusions de la Conférence des Présidents qui s'est réunie aujourd'hui mercredi 7 novembre.
JEUDI 8 NOVEMBRE
à 15 heures :
- questions d'actualité au Gouvernement ;
- demande présentée par la commission des affaires économiques tendant à obtenir l'autorisation de désigner une mission d'information portant sur les infrastructures, le fonctionnement et le financement des transports terrestres ;
- déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution.
LUNDI 12 NOVEMBRE
à 9 heures, à 15 heures et le soir :
- projet de loi organique et projet de loi, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française ;
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale.
MARDI 13 NOVEMBRE
à 9 heures 30, à 16 heures et le soir
MERCREDI 14 NOVEMBRE
à 15 heures et le soir
JEUDI 15 NOVEMBRE
à 9 heures 30, l'après-midi après les questions d'actualité au Gouvernement et le soir
VENDREDI 16 NOVEMBRE
à 9 heures 30, à 15 heures et le soir
et, éventuellement, SAMEDI 17 NOVEMBRE
à 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008.
Je rappelle que la Conférence des Présidents a décidé d'organiser un débat thématique sur la démographie médicale, au début de la 3ème partie du projet de loi (dispositions relatives aux recettes et à l'équilibre général pour 2008), en principe le mardi 13 novembre.
MARDI 20 NOVEMBRE
à 10 heures :
- dix-huit questions orales.
MERCREDI 21 NOVEMBRE
Ordre du jour réservé :
à 15 heures :
- conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière civile, présentée par M. Jean-Jacques Hyest ;
- question orale avec débat de M. Christian Gaudin sur la recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable ;
le soir :
- conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne, présentée par M. Gérard César, sur l'organisation commune du marché vitivinicole.
DU JEUDI 22 NOVEMBRE AU MARDI 11 DÉCEMBRE
- projet de loi de finances pour 2008.
La Conférence des Présidents a retenu les propositions de la commission des finances sur l'organisation et le calendrier du projet de loi de finances pour 2008.
Ce calendrier, ainsi que les règles de cette discussion, seront adressés à tous nos collègues.
En outre,
VENDREDI 23 NOVEMBRE
à 10 heures :
- sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008.
JEUDI 29 NOVEMBRE
à 10 heures :
- éventuellement, deuxième lecture des projets de loi organique et projet de loi tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française.
à 15 heures :
- questions d'actualité au Gouvernement.
La Conférence des Présidents a également retenu les dates des séances de questions d'actualité au Gouvernement et de questions orales, ainsi que les dates des séances mensuelles réservées pour la période de janvier à juin 2008.
L'ordre du jour est ainsi réglé.