SÉANCE
du jeudi 25 octobre 2007
13e séance de la session ordinaire 2007-2008
présidence de M. Philippe Richert,vice-président
La séance est ouverte à 9h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
M. le président. - J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
Conformément à l'article 9 du Règlement, j'invite la commission des affaires culturelles à présenter deux candidatures -un titulaire, un suppléant- pour siéger au sein de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.
J'invite également la commission des affaires économiques à présenter une candidature pour siéger au sein de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
J'invite ensuite la commission des affaires sociales à présenter :
- une candidature pour siéger au sein du Comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse ;
- une candidature pour siéger au sein du Conseil de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale ;
- une candidature pour siéger au sein du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles.
J'invite enfin la commission des lois à présenter une candidature pour siéger au sein du Conseil national de la sécurité routière.
Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.