Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2021-2022 de la commission des affaires européennes.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2021-2022.
Échéance indicative des travaux le 1 mars 2022.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°556
Après le succès de l'Année européenne du patrimoine 2018, dont l'élan a malheureusement été freiné par deux ans de crise sanitaire, la commission des affaires européennes du Sénat a voulu saisir l'opportunité de la présidence française du Conseil de l'Union européenne en 2022, année déclarée européenne de la jeunesse, pour reprendre l'initiative en ce domaine, cher au coeur de tous les Européens, (…)
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr