Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2015-2016 de la commission des affaires européennes.
Les travaux
Début des travaux le 1 juin 2016.
Clôture des travaux le 27 juin 2016.
Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°725
Les 6 et 7 juin 2016, la commission des affaires européennes du Sénat s'est rendue à Strasbourg, associant à son déplacement M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, et des membres de la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale. Cette délégation a ainsi pu rappeler d'une seule voix son attachement à Strasbourg comme siège du Parlement européen et capitale p (…)
Le thème associé à ce dossier
- Page mise à jour le
- Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr