Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Les travaux
Début des travaux le 4 mars 2016.
Clôture des travaux le 31 mai 2017.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°565
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a mis en place en mars 2016 un groupe de travail sur l'aménagement du territoire. Ce groupe de travail avait pour objectif de réfléchir à la notion-même d'aménagement du territoire, afin de bâtir les fondements d'une nouvelle doctrine. Il a pu constater à quel point les fractures territoriales se creusent de manière (…)
Le thème associé à ce dossier
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