Lundi 30 octobre 2023
- Présidence de M. Max Brisson, vice-président -
La réunion est ouverte à 18 heures.
Mission d'information sur la préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Désignation d'un rapporteur
M. Max Brisson, président. - Nous devons désigner un rapporteur sur la mission d'information, que nous avons lancée à l'été 2021, consacrée à la préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 pour succéder à David Assouline, qui ne s'est pas représenté lors des dernières élections sénatoriales.
Je vous propose de confier à Jean-Jacques Lozach le soin d'accompagner Claude Kern jusqu'à l'issue des travaux de cette mission.
La commission désigne M. Jean-Jacques Lozach rapporteur de la mission d'information consacrée à la préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive - Examen des amendements au texte de la commission
M. Max Brisson, président. - Nous examinons les amendements de séance sur la proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive, dont nous débattrons à 21 h 30 dans l'hémicycle.
EXAMEN DES AMENDEMENTS DU RAPPORTEUR
M. Cédric Vial, rapporteur. - L'amendement n° 3 est un amendement de précision rédactionnelle.
L'amendement n° 3 est adopté.
M. Cédric Vial, rapporteur. - L'amendement n° 4 est le corollaire de l'amendement précédent.
L'amendement n° 4 est adopté.
EXAMEN DES AMENDEMENTS AU TEXTE DE LA COMMISSION
M. Cédric Vial, rapporteur. - Je suis défavorable à l'amendement de suppression n° 1 de notre collègue Yan Chantrel. Nous aurons le débat en séance ce soir.
La commission émet un avis défavorable à l'amendement n° 1.
Mme Marie-Pierre Monier. - Pourriez-vous nous communiquer le décompte des votes, monsieur le président ?
M. Max Brisson, président. - L'amendement a été rejeté par dix-huit voix contre quatorze.
M. Cédric Vial, rapporteur. - Je suis également défavorable à l'amendement de suppression n° 2.
La commission émet un avis défavorable à l'amendement n° 2.
Le sort des amendements du rapporteur examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant :
La commission a donné les avis suivants sur les amendements de séance :
La réunion est close à 18 h 15.