Sénats d'Europe - Les Sénats et la représentation des collectivités locales
Palais du Luxembourg, 6 juin 2001
M. Armand de Decker, Président du Sénat belge :
Je pense que la suggestion du représentant du Conseil d'État luxembourgeois est tout à fait pertinente. Je crois que ce serait bien d'avoir une note de départ sur les différents systèmes existant dans les différentes assemblées, et en l'écoutant, je me disais que nous pourrions peut-être aussi, à cette réunion de Bruxelles, inviter un représentant de chaque Conseil d'État, par exemple dans les pays qui ont une organisation de cette nature. Il est vrai qu'une fois qu'on se met à réfléchir à la qualité de la législation, les rôles des deux assemblées et du Conseil d'État sont très imbriqués et ce serait peut-être intéressant pour eux qu'ils puissent assister à nos débats.
M. Carlo Guelfi, Vice-secrétaire général du Sénat italien :
Le nouveau président du Sénat italien, qui a été élu il y a quelques jours, a présidé ce matin la séance du Sénat qui a élu le nouveau bureau de la présidence. Le Sénat italien est maintenant prêt à commencer son activité avec quatre nouveaux vice-présidents et il m'a chargé de le représenter comme un sénateur. Je ne dois rien faire de plus qu'informer le nouveau président des débats qui ont eu lieu. Ils ont été très intéressants, surtout pour un pays comme l'Italie qui, comme vous le savez, doit maintenant discuter de la question du fédéralisme. Une loi a tout récemment modifié la Constitution et elle va être soumise dans quelques mois à un référendum.
De toute façon, la question du fédéralisme est une question actuelle en Italie, et naturellement, elle est étroitement liée au rôle du Sénat, et à la modification des institutions. Mais je dois me limiter à cette indication tout à fait générale. Je dois aussi vous confirmer l'intérêt du Sénat italien pour cette initiative du Sénat français, et remercier naturellement le Président Poncelet et tous les présidents des Sénats présents. Lors de la prochaine réunion à Bruxelles, nous aurons la possibilité de continuer cette expérience très intéressante, en particulier au travers de la proposition du Président du Sénat de Belgique.