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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

60 questions

  1. Question n° 0008S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de la Camargue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00073 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Nécessité de renforcer les outils de concertation entre riverains et opérateurs lors du projet d'implantation d'une antenne-relais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12481 posée par M. Jean-François Longeot

    Fermeture du réseau cuivre à l'horizon 2030

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12440 posée par Mme Christine Herzog

    Délais de mise en conformité des plan locaux d'urbanisme intercommunaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12383 posée par M. Hervé Maurey

    Bornes de recharge électrique en milieu rural et périurbain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12350 posée par M. Arnaud Bazin

    Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12278 posée par M. Aymeric Durox

    Projet communal de construction d'une centrale hydroélectrique sur la Marne, au droit du barrage Méry sur Marne - Sâacy sur Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12114 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des copropriétaires privés de chambres dans des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11750 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Augmentation du volume des fonds du compte d'affectation spéciale pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11458 posée par Mme Else Joseph

    Inquiétudes sur le récent recentrage du Fonds vert

    La question est caduque

    Pertinence Faible