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5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 1234S posée par M. Francis Szpiner
Activité commerciale et conséquences des zones réglementées lors des jeux Olympiques à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 1363S posée par M. Pierre-Alain Roiron
Situation d'Atout France à un mois des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11587 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Situation actuelle au sein d'Atout France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11279 posée par Mme Catherine Dumas
Moyens financiers du « Plan saisonniers »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10289 posée par Mme Laure Darcos
Indemnisation des pertes d'activité des entreprises artisanales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
La question est caduque
Pertinence