Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet

Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26473 posée par M. Franck Montaugé

Impact d'une expérimentation dans le domaine du transport sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/01/2022
Pertinence
Question n° 24913 posée par M. Yves Détraigne

Réingénierie du métier d'ambulancier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23662 posée par M. Yves Détraigne

Réingénierie du métier d'ambulancier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Pertinence
Question n° 15623 posée par M. Jackie Pierre

Appel à l'aide des ambulanciers privés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02456 posée par M. Michel Raison

Relations entre transporteurs sanitaires et professionnels de santé libéraux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/12/2017
Pertinence
Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence