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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1101S posée par M. François Marc

   Concurrence et développement de l'Internet mobile très haut débit

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   25/11/2010

   Pertinence

2. Question n° 1480G posée par M. Jean-Yves Roux

   Numérique et Covid-19

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   29/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 1180G posée par M. Patrick Chaize

   Mise en place du réseau 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   20/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

   Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   22/10/2009

   Pertinence

5. Question n° 1373G posée par Mme Josiane Costes

   Fracture numérique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   25/06/2020

   Pertinence

6. Question n° 1023S posée par M. Hervé Maurey

   Point d'étape sur le plan France Très haut débit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   12/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize

   Couverture du territoire en fibre optique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   02/08/2017

   Pertinence

8. Question n° 2042S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conditions de déploiement de la fibre dans les Alpes de Haute-Provence

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   13/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

   Prolifération de pylônes relais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   14/04/2011

   Pertinence

10. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    12/07/2012

    Pertinence