Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 07353 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

    Dossiers « prime énergie EDF »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06213 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05460 posée par M. Jean Louis Masson

    Dossiers « prime énergie EDF »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18888 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de consommation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13983 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de consommation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18507 posée par M. Jean Louis Masson

    Délivrance de certificats d'économies d'énergie aux petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13780 posée par M. Jean Louis Masson

    Économies d'énergie et équipements ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10245 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation des éclairages publics et privés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09550 posée par M. Jean Louis Masson

    Économies d'énergie dans les bâtiments publics

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible