Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 24551 posée par Mme Jacqueline Alquier

Développement des traitements naturels des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Pertinence
Question n° 24869 posée par M. Guy Fischer

Développement des produits naturels pour le traitement des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 26282 posée par M. Bernard Murat

Pesticides et protection des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26547 posée par M. Yvon Collin

Conséquences de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif aux produits antiparasitaires et à usage agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/03/2007
Pertinence
Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 04559 posée par M. François Marc

Dangerosité reconnue des semences Cruiser

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

29/05/2008
Pertinence