Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
-
Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Augmentation alarmante des noyades
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 0950S posée par Mme Brigitte Lherbier
Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein
Conduite des seniors
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0486S posée par M. Max Brisson
Surveillance des plages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin
Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
-
Question n° 0590S posée par M. Michel Billout
Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
-
Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence