Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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458 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 143 trouvées

  1. Question n° 0003G posée par M. Daniel Salmon

    Soutien du Gouvernement à la filière biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  2. Question n° 0012G posée par M. Yves Bleunven

    Crise avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  3. Question n° 0944G posée par Mme Nathalie Delattre

    Tuberculose bovine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 0920G posée par M. Clément Pernot

    Gel des vignes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 1317S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Technique de calcul du ratio de prairies permanentes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 315 trouvées

  1. Question n° 0093S posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  2. Question n° 0114S posée par M. Hervé Gillé

    Modalités de subvention et d'indemnisation des viticulteurs souscrivant une assurance multirisque climatique et sanitaire

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  3. Question n° 01646 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Inquiétude des producteurs biologiques face à l'autorisation de commercialisation sous label Bio de fruits et légumes d'été produits sous serres chauffées

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  4. Question n° 01669 posée par Mme Christine Herzog

    Compétence communale relative à la gestion des forêts

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  5. Question n° 01673 posée par M. Daniel Laurent

    Dysfonctionnements institutionnels de la société centrale canine

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

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