Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 10344 posée par M. Jean-François Longeot

    Identification des équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 09702 posée par M. Arnaud Bazin

    Pratique des corridas privées exercées par des non professionnels et commercialisation des carcasses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 00587 posée par Mme Lauriane Josende

    Prime à l'arrachage et risque d'incendie

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  2. Question n° 00880 posée par Mme Céline Brulin

    Affichage environnemental des aliments

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  3. Question n° 01098 posée par M. Hervé Maurey

    Interdiction de l'acétamipride

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  4. Question n° 00171 posée par Mme Kristina Pluchet

    Entretien phytosanitaire des cimetières

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  5. Question n° 12396 posée par Mme Marion Canalès

    Eaux traitées dans les industries agroalimentaires

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses