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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0911G posée par M. François Bonhomme
Stratégie industrielle et commerciale de Stellantis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 1204S posée par M. Hervé Gillé
Gratuité de l'autoroute A62 et avenir des concessions autoroutières
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 10307 posée par M. Hervé Maurey
Fortes hausses des tarifs des péages autoroutiers en 2023 et 2024 malgré d'importants profits déjà réalisés par les sociétés concessionnaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01838 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Abandon d'Orly par Air France
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 01068 posée par M. Hervé Maurey
Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 01095 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 12344 posée par Mme Nadia Sollogoub
Critères d'attribution des demandes d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules
La question est caduque
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Question n° 11836 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises
La question est caduque