Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10589 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 10701 posée par M. Jérôme Darras

    situation des assistants de service social de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 10721 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 01656 posée par M. Adel Ziane

    Calendrier de déploiement des dispositifs de soutien à l'offre de restauration étudiante dans les « zones blanches »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 01734 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Reconnaissance des diplômes de la filière santé des déplacés d'Ukraine

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 01787 posée par Mme Pauline Martin

    Les difficultés rencontrées par les élèves en situation de handicap dans le cadre de l'inclusion scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 0083S posée par M. Gérard Lahellec

    Amélioration des conditions de travail et statutaires des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01423 posée par Mme Pauline Martin

    Situation du plan d'accompagnement personnalisé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

Voir toutes les questions sans réponses