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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1132S posée par M. Michaël Weber
Gestion économique et sociale de l'après-mines
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 09870 posée par M. Jean-Claude Anglars
Mesures en faveur de la rénovation énergétique en zone rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0615G posée par M. Bernard Buis
Retombées de l'accord conclu sur l'électricité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 01786 posée par Mme Pauline Martin
Installation photovoltaïque en autoconsommation
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01300 posée par M. Jean-Jacques Michau
Suppression des tarifs réduits d'accise sur les produits pétroliers combustibles
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01139 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Filière éolienne en Méditerranée en sursis
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 11825 posée par Mme Lauriane Josende
Filière éolienne en Méditerranée en sursis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11829 posée par M. Laurent Burgoa
Filière éolienne en Méditerranée en sursis
La question est caduque
Pertinence