Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 08739 posée par Mme Sylviane Noël

    Absence de formation des professeurs aux méthodes neurodéveloppementales nécessaires à la scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01698 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Reconnaissance et amélioration des conditions de travail des infirmières et infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11768 posée par Mme Marianne Margaté

    Situation de la gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11493 posée par Mme Annick Jacquemet

    Campagne de vaccination généralisée menée contre le papillomavirus à la rentrée scolaire 2023

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11367 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Reconnaissance et amélioration des conditions de travail des infirmières et infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10832 posée par M. Christian Bilhac

    Étudiants français en médecine à l'étranger souhaitant faire leur internat en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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