Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 1079S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Suppression de postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10005 posée par Mme Silvana Silvani

Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2024 en Meurthe-et-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10196 posée par M. Philippe Paul

Projet de carte scolaire dans le Finistère

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel

Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

22/02/2024
Pertinence
Question n° 10261 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Fermetures de classes et suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2024
Pertinence