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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0675G posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Installation des conférences des parties régionales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09781 posée par M. Fabien Genet
Prolifération du frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0828G posée par Mme Samantha Cazebonne
Baisse des émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0833G posée par M. Franck Montaugé
Planification écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde
Changement climatique et fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11532 posée par M. Clément Pernot
Mise en oeuvre de la conférence des parties territoriale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1359S posée par M. Hervé Gillé
Modalités d'attribution du fonds vert dans les territoires et moyens dédiés aux collectivités territoriales pour faire face au changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12365 posée par M. Guy Benarroche
Plan climat-air-énergie territorial
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00060 posée par M. Philippe Tabarot
Élargissement du fonds vert à l'aide au débroussaillement pour les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01136 posée par Mme Marie Mercier
Rénovation énergétique du bâti communal
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence