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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 09025 posée par M. Cyril Pellevat
Soutien des activités de séjours éducatifs en montagne
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 08982 posée par M. Aymeric Durox
Fermeture de l'école Paris Flight Training Aero
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec
Situation du collège rural de Corlay
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos
Situation des apprentis en Essonne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 11833 posée par M. Fabien Genet
Situation de l'apprentissage dans les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1286S posée par M. Fabien Genet
Situation du lycée et centre de formation professionnelle de la nature et de la forêt d'Étang-sur-Arroux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10423 posée par Mme Agnès Canayer
Conditions de calcul de la compensation financière pour l'instruction obligatoire dès 3 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10198 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions d'exercice du droit à la formation pour les élus locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08966 posée par Mme Annick Billon
Pénurie de conducteurs de cars scolaires
La question est caduque
Pertinence