Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 08909 posée par M. Jean Hingray
Impuissance des professeurs des écoles confrontés à l'absentéisme des élèves à l'approche des périodes de vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08994 posée par Mme Christine Herzog
Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 08995 posée par Mme Christine Herzog
Financement des dérogations scolaires entre deux communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09467 posée par Mme Olivia Richard
Obligation de stage en classe de seconde pour les élèves scolarisés dans des établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10483 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations d'inscription scolaire et participation financière
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 09722 posée par Mme Christine Herzog
Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10198 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions d'exercice du droit à la formation pour les élus locaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10630 posée par Mme Isabelle Florennes
Compensation de l'impact de l'accueil des enfants du personnel réquisitionné pour les jeux Olympiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10969 posée par Mme Christine Herzog
Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1381S posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge des enfants en situation de handicap durant les temps périscolaires
La question est caduque
Pertinence