Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
545 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 151 trouvées
-
Question n° 0010G posée par M. Thierry Cozic
Annonces à la suite du dernier comité des finances locales
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 12156 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1325S posée par M. Rémy Pointereau
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le Cher
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0891G posée par Mme Maryse Carrère
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendante
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1275S posée par M. Éric Kerrouche
Décret d'application relatif au cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective locale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 394 trouvées
-
Question n° 0102S posée par M. Hervé Gillé
Moyens alloués au dépistage du cancer
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
-
Question n° 0106S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Mission de la Cour des comptes
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0108S posée par Mme Patricia Demas
Equité de traitement dans la prise en charge des prothèses capillaires
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
-
Question n° 01645 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Pénuries de médicaments dans les pharmacies d'officines
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
-
Question n° 01658 posée par M. Bruno Belin
Extension de la taxe « lapin » aux professions paramédicales
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence