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417 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 292 trouvées
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Question n° 0566G posée par Mme Cécile Cukierman
Conflit israélo-palestinien
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0569G posée par M. Jean-François Rapin
Attentat d'Arras
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0577G posée par Mme Amel Gacquerre
Situation du logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0580G posée par M. Alain Cadec
Situation de la pêche en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 0581G posée par Mme Annick Jacquemet
Mise en place des zones d'accélération des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 0853S posée par M. Patrice Joly
Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0872S posée par M. Didier Mandelli
Conditions de prise en charge des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08804 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08904 posée par Mme Amel Gacquerre
Situation de la maison d'arrêt de Béthune
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09099 posée par M. Christopher Szczurek
Déclarations sur la part communale de taxe foncière
La question est caduque
Pertinence