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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 10087 posée par M. Joshua Hochart
Problématique sur un échangeur routier sur l'autoroute A21
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09733 posée par M. Joshua Hochart
Inondations dans le département du Nord
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09496 posée par M. Joshua Hochart
Situation des transports dans le département du Nord
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09133 posée par M. Joshua Hochart
Attribution de compensation et dotation de solidarité urbaine
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00396 posée par M. Joshua Hochart
Augmentation des dotations du Fonds d'amortissement des charges d'électrification en fonction de l'inflation
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 12193 posée par M. Joshua Hochart
Transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11694 posée par M. Joshua Hochart
Violences envers les élus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11591 posée par M. Joshua Hochart
Logement social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11644 posée par M. Joshua Hochart
Assurances des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence