Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 1154S posée par M. Christophe Chaillou

    Fraudes et problèmes de prise en charge des produits auditifs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10336 posée par M. Daniel Salmon

    Situation des centres sociaux et socioculturels en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

    Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09076 posée par M. Michel Savin

    Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 01658 posée par M. Bruno Belin

    Extension de la taxe « lapin » aux professions paramédicales

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01694 posée par M. Jean Sol

    Progression de la myopie en France

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01721 posée par M. Jérôme Darras

    Prise en charge des appareils auditifs

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01760 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés de reconnaissance des covid longs en maladie professionnelle

    En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01147 posée par M. Mickaël Vallet

    Prise en charge d'appareils auditifs de type CROS pour surdité unilatérale

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses