Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 09990 posée par M. Aymeric Durox
Abrogation du décret n° 2009-1438 du 23 novembre 2009
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 09739 posée par M. Aymeric Durox
Circulation de transit à Melun et en forêt de Fontainebleau
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 12278 posée par M. Aymeric Durox
Projet communal de construction d'une centrale hydroélectrique sur la Marne, au droit du barrage Méry sur Marne - Sâacy sur Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12281 posée par M. Aymeric Durox
Impact de la fermeture de la Seine pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11528 posée par M. Aymeric Durox
Application de l'interdiction des survols aériens de la forêt de Fontainebleau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10667 posée par M. Aymeric Durox
Publicité des opinions sur sa propriété
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10123 posée par M. Aymeric Durox
Demande de classement en catastrophe naturelle par la commune de Presles-en-Brie
La question est caduque
Pertinence