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376 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
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Question n° 0935G posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1345S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des élèves à trouver un stage
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11894 posée par M. Mickaël Vallet
Enseignement laïque du fait religieux à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0918G posée par Mme Colombe Brossel
Choc des savoirs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 205 trouvées
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Question n° 01659 posée par M. Bruno Belin
Refus d'autorisation d'instruction en famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01664 posée par M. Damien Michallet
Régime de compensation en conséquence de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire à trois ans
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01670 posée par Mme Christine Herzog
Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01708 posée par M. Bruno Belin
Éligibilité des bâtiments de l'enseignement privé sous contrat aux aides publiques pour les travaux de rénovation énergétique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01770 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Fermetures de classes en zone rurale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence